Conditions Générales d' Enseignement

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Concernent l’ensemble des formations réalisées par OF3S (y compris formations de groupes, formations individuelles, formations inter entreprises, formations intra-entreprises, etc.) et quelles que soient les modalités (présentielles, e-learning, téléphone, etc.)

 

Objet et champ d’application

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Toute convention de formation et / ou fiche d’inscription et/ou devis signé et/ou acompte versé fait office de commande. Toute commande de formation implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales d’enseignement qui prévalent sur tout autre document.

 

La présente convention définit les conditions de la prestation d’enseignement dispensée par OF3S. L’enseignement sera dispensé à l’adresse qui sera communiquée avant le démarrage de la formation.

 

Déroulement des Formations

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• En cas de nécessité et afin de garantir la conformité réglementaire des formations, OF3S se réserve le droit de modifier à tout moment l’organisation du programme d’enseignement prévu initialement.

• Durant la formation, les élèves sont soumis au règlement intérieur de OF3S, notamment en matière de sécurité, de discipline et d’horaires.

• Les stagiaires sont placés sous l’autorité du responsable pédagogique de OF3S et / ou du professeur en charge de la formation et / ou de la Direction OF3S.

• En fonction des résultats obtenus aux différents contrôles des connaissances, de l’assiduité et du comportement de l’élève ainsi que conformément aux dispositions prévues par l’arrêté du 25 septembre 2007, le Responsable Pédagogique de OF3S et / ou du professeur en charge de la formation et/ou de la Direction de OF3S se réserve le droit de ne pas présenter le candidat à l’examen du CFS et / ou à tout autre concours ou examen et/ou de l’exclure temporairement ou définitivement de la formation, qui restera due dans son intégralité.

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