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                             MENTIONS LÉGALES

                                               En vigueur le 12/05/2020

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://www.of3s.fr les présentes mentions mentions légales.

ARTICLE 1 : L'EDITEUR

L'édition du site https://www.of3s.fr est assurée par la Société EURL OF3S au capital de 1500 euros, immatriculé au RCS de BEAUVAIS sous le numéro 839 424 132 dont le siège social est situé 335 chs brunehaut 60420 Saint martin aux bois - France, numéro de téléphone 06 46 49 87 59, numéro SIRET: 83942413200018,  adresse e-mail : contact@of3s.fr .

Le Directeur de la publication est Lartigue Sébastien, Gérant.

ARTICLE 2 : L'HEBERGEUR

L'hébergeur du site https://www.of3s.fr est la Société OVH.com, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, avec le numéro de téléphone 1007.

ARTICLE 3 : ACCES AU SITE

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ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.of3s.fr/, sans autorisation de l'Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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